Mentions légalesContactCe site internet est la propriété du syndicat mixte Dombes val de Saône, la structure porteuse du contrat de développement signé avec la région Rhône-Alpes. Le syndicat mixte est présidé et dirigé par Jacqueline Fournet et emploie 3 salariés. Syndicat mixte de la Dombes et du val de Saône
PhotosPar ordre alphabétique : Maurice Benmergui
Réalisation du site internetConception graphique : Claire Bourdais
HébergeurPHPNET - 123 ter Cours de la Libération - 38100 Grenoble CopyrightLes documents publiés sur ce site sont sous la protection de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 06 janvier 1978 et bénéficient d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition à communication et de suppression sur simple demande au propriétaire du site. Toutes les informations publiées sur ce site (textes, photos, design) sont protégées par la législation sur le droit d’auteur. Il est donc interdit d’exploiter ce site sans autorisation signée du propriétaire du site. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, sont interdites. Contact | Plan du site | Mentions légales et crédits | Accessibilité | Réalisation aglca |